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Marques déposées par Solidarité Laïque
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UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS
Solidarité Laïque, association

Numéro de dépôt :
3777657
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
UN BUT L\'EDUCATION POUR TOUS de Solidarité Laïque

Présentation de la marque UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS

Déposée le 26 octobre 2010 par Solidarité Laïque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Solidarité Laïque, association domicilié(e) 22 Corvisart - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solidarité Laïque domicilié(e) 22 Corvisart - 75013 - PARIS - France.

La marque UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS est expirée depuis le 26 octobre 2020.

Solidarité Laïque a également déposé les autres marques suivantes : "La rentrée solidaire" , Rentrée solidaire , Un cahier, un crayon , Jeudi de la solidarité


Solidarité Laïque, association - 22 Corvisart - 75013 - PARIS - France


Solidarité Laïque - 22 Corvisart - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).